|
|
| Accueil |
|
| Autres Liens |
|
| Partenaires |
|
| Annonces Publicitaires |
|
|
|
|
Informations Légales
Les noms cités dans Comptoirdunet.fr sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. 2Y MEDIA décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site.
Le site Comptoirdunet.fr est protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, 2Y MEDIA .
La loi du 11 Mars 1957 , n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective et, d'autres part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
COMPTOIRDUNET.FR
Copyright (c) 2009 2Y MEDIA
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur.
Tous droits réservés
Contact
contact@Comptoirdunet.fr |
|
|
|
|
|
